PRESENTATION DU SITE
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les différents intervenants du site dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire : CHARDON REMI – 41213012200036. Le propriétaire du site internet est joignable à cette adresse : remi.chardon@gmail.com
- Créateur du site : Rémi CHARDON
- Responsable publication : Rémi CHARDON
- Webmaster : Kartoibidine MOUSSA– kartoibidine.moussa@gmail.com
- Hébergeur : AMEN 12-14, rond-point des Champs-Élysées 75008 Paris, FRANCE
Crédits : Le propriétaire du site tient tout particulièrement à remercier Kartoibidine MOUSSA qui a réalisé ce site internet dans le cadre de son stage de fin de formation de Développeur Web et Web Mobile au sein de l’Afpa Territoire Digital. Il s’est montré très à l’écoute et a su faire preuve de grandes compétences en totale autonomie.
Ses remerciements vont également à Mesdames Patricia MARTINEAU, Patricia CLOLUS, Isabelle ROUXBLON, Corinne Rd et Cristina CHARDON qui ont largement contribué à la rédaction des contenus et à l’apport de photographies.
CONDITIONS D’UTILISATION
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le site est mis à jour régulièrement par REMI CHARDON. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
SERVICES FOURNIS
REMI CHARDON s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site https://question-eurasier.fr/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse remi.chardon@gmail.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (vous vous trouvez sur un téléphone, une tablette ou bien un ordinateur ; nom de la page qui pose problème, type de système d’exploitation, navigateur utilisé,…).
REMI CHARDON n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
CHARDON REMI, ainsi que les personnes citées dans les « crédits », détiennent les droits d’usage des textes, images, graphismes, logos, icônes utilisés dans le site. Les liens des sources externes sont mentionnés et redirigent vers le site du contributeur concerné.
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Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Limitations de responsabilité
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Gestion des données personnelles.
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Droit applicable et attribution de juridiction.
Les présentes conditions du site https://question-eurasier.fr/ sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société REMI CHARDON. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Lexique
- Propriétaire du site : Responsable légal des informations contenues dans le site internet
- Webmaster : Personne en charge du maintien technique et des mises à jour techniques du site internet
- Responsable publication : Personne en charge de la mise à jour des contenus (textes, visuels, multimédia, etc.) sur le site internet
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- Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
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